Benoit Vandermaesen


De: Benoit VANDERMAESEN
premier vice-président au tribunal judiciaire de Lille
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000049880976(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Benoit VANDERMAESEN
premier vice-président chargé des fonctions de l'application des peines au tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal judiciaire de Lille
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal judiciaire de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lille"
JORFTEXT000046180437(source JORF)
nomination
14 Août 202214/08/2022
De: Benoit VANDERMAESEN
vice-président chargé des fonctions de l'application des peines audit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Premier vice-président chargé des fonctions de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Benoît VANDERMAESEN
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidents chargés de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Benoît Vandermaesen
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Premier grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Benoît Vandermaesen
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Syndicat de la magistrature
1er titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Benoît VANDERMAESEN
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Vandermaesen (Benoît)
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Vandermaesen (Benoît)
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Benoît Vandermaesen
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Benoît Vandermaesen
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Benoît Vandermaesen
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Benoît Vandermaesen
avocat
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.